Termes et Conditions

1. Glossaire

1.1 Les présentes modalités et conditions font partie d'un accord ( "Accord") rempli par la personne qui signe le contrat de location en tant que locataire ( “locataire”) aux fins de l'enrôler dans le programme de location (“Programme de Location”) de Travel Roads (Mtius) Limited, une copie de l’exemplaire du contrat de location (" Contrat de location ") complété par Travel Roads (Mtius) Limited par apport à l'égard d'une location particulier.
1.2 L'accord est conclu entre le locataire et Travel Roads (Mtius) Limited et couvre toute location d'un véhicule par le locataire de Travel Roads (Mtius) Limited en vertu du Programme de Location. Le locataire comprend que par la signature du contrat de location, le locataire ‘engagera à accepté les termes et conditions de l'accord.

1.3 Le locataire sera présenté avec un accord de location dûment remplie lors de la location d'un véhicule dans le cadre du programme de location. Le locataire doivent signer le contrat de location au moment de la location et il doit être lu conjointement avec et fait partie de l'accord. Le contrat de location définit les détails de la location que le locataire du vehicle s’engage à respecter au moment de prendre possession du véhicule décrit dans le contrat de location.

1.4 Le locataire garantit que toutes les informations sur le contrat de location sont exacts et à jour à tous égards. Le locataire reconnaît que Travel Roads (Mtius) Limited a été induite par, et s'est appuyé sur ces informations pour entrer dans l'accord. Le locataire garantit également que toutes les informations fournies à Travel Roads (Mtius) Limited à l'avenir sera vrai et à jour à tous égards au moment où elle est fournie.

1.5 Le locataire informera sans délai Travel Roads (Mtius) Limited de tout changement dans les informations sur le contrat de location.

1.6 Le locataire devra indemniser et tenir Travel Roads (Mtius) Limited hors de cause à l'égard de toute perte, responsabilité ou dépense résultant de tout défaut de notifier Travel Roads (Mtius) Limited d'un tel changement, ou qui résulte d'un non-avenu par le locataire de tout changement dans l'une des informations fournies précédemment par le locataire à Travel Roads (Mtius) Limited.

1.7 TravelRoadsMtiusLtd peut changer ces conditions de temps en temps par un avis écrit au locataire. De telles modifications s'appliqueront aux locations par le locataire après que l'avis a été donné.

1.8 Tout avis envoyé par Travel Roads (Mtius) Ltd au locataire sera présumé avoir été reçue par le locataire, trois jours après qu'il a été envoyé à l'adresse du locataire sur le formulaire de réservation ou toute autre adresse fournie par le locataire après le retour du formulaire d'inscription à Travel Roads (Mtius) Ltd .

2. Description de véhicule

2,1 Travel Roads (Mtius) Ltd louera et le locataire prendra en location le véhicule décrit dans chaque contrat de location (le “véhicule”).
2.2 Dans les cas où Travel Roads (Mtius) Ltd ne peut pas fournir au locataire avec le véhicule comme décrit dans le formulaire de réservation en raison de faits imprévisibles au-delà de leur contrôle, Travel Roads (Mtius) Ltd fournira le locataire avec un véhicule équivalent au véhicule réservé.

3. Durée de la location

3.1.Le terme de location doit commencer à l'heure de la journée et se termine à l'heure sur la date précisée dans le contrat de location.
4. Personnes authorizes à Conduire le véhicule

4.1 Le véhicule devra être conduit au cours de la période de location que par les personnes nommées dans le contrat de location ou dans la feuille de pilote supplémentaire qui est attaché à l'Accord de Location, et seulement si elles détiennent le permis approprié pour le véhicule en cours.
5. Les paiements

5.1 Le locataire doit payer au Travel Roads (Mtius) Ltd la totalité du paiement pour la location du véhicule pour la période de location visée à l'alinéa 3 de ces termes et conditions, les frais de location au taux visé dans le contrat de location. La location sera facture  pour un minimum de 24 heures.
5.2. Le locataire doit payer pour tous les carburants essence ou autres (mais pas pour l’huile) utilisé dans le véhicule pendant la période de location.
5.3 Un dépôt remboursable* de Rs 25 000 doit être 130ffectuer à TravelRoadsMtiusLtd préalable à la location du véhicule.
* Le coût de toute réparation du véhicule endommagé par le locataire sera déduite du dépôt de Rs 25 000.

6.1 Le locataire doit s'assurer que:

(a) L'eau dans le radiateur et la batterie du véhicule est maintenu au niveau adéquat;

(b) L'huile contenue dans le véhicule est maintenu au niveau adéquat;

(c) Les pneus sont maintenus à leur bonne pression.
6.2. Le locataire doit s'assurer que toutes les précautions raisonnables soient prises dans la manutention et de stationnement du véhicule et qu'il est laissé bien verrouillé lorsqu'il n'est pas utilisé.

7. Assurance

7.1. Tous les véhicules fournis par Travel Roads (Mtius) Ltd sont entièrement couverts par une assurance tous risques.

8. Responsabilité du locataire
8.1 Le locataire reconnaît qu'il ou elle sera responsable des dommages ou une perte dans la mesure indiquée sous la section “Responsabilité du locataire” dans le contrat de location. Cela ne s'applique pas aux dommages ou pertes résultant d'incendie ou de vol ou de conversion ou de tentative de vol ou de la conversion du véhicule.
9. Rejet de l'assurance
9.1 Si l'assurance est rejetée, le locataire accepte, en signant le contrat de location que le véhicule est loué aux risques et périls du locataire en cas de perte ou de dommages au véhicule et la perte indirecte par Travel Roads (Mtius) Ltd. Le locataire accepte, en signant le contrat de location qu'il ou elle est devable enversTravel Roads (Mtius) Ltd en cas de détérioration ou de perte du véhicule et de dommage indirect. Si la couverture d'assurance est rejetée, le locataire accepte, en signant le contrat de location qu'il ou elle n'a pas de couverture d'assurance en vertu de cet accord à l'égard de tout dommage, blessure ou dommage causé à une personne ou des biens.

10. Les obligations de Travel Roads (Mtius) Ltd

10.1. Travel Roads (Mtius) Ltd doit fournir le véhicule dans un état sécuritaire et en état de rouler.
10.2. Travel Roads (Mtius) Ltd est responsable de tous les frais ordinaires et extraordinaires de fonctionnement du véhicule pendant la durée de location, sauf dans la mesure où ces frais sont à payer par le locataire.

11. Réparation mécanique et d'accidents

11.1. Si le véhicule est endommagé ou doit être remorqué à cause d'un accident ou de panne, le locataire doit aviser Travel Roads (Mtius) Ltd de toutes les circonstances par téléphone dès que possible.
11.2. Le locataire ne doit pas arranger ou entreprendre toute réparation ou de remorquage sans l'autorisation de Travel Roads (Mtius) Ltd (ce qui comprend l'achat d'un pneu de remplacement), sauf dans la mesure où la réparation ou le remorquage sont nécessaires pour prévenir d'autres dommages aux autres  véhicules.
11.3. Le locataire doit s'assurer que personne ne doit interférer avec l'enregistreur de la distance ou de vitesse, ou, (sauf en cas d'urgence), n'importe quelle partie du moteur, transmission, freinage, ou systèmes de suspension du véhicule.

12. L'utilisation de véhicules

12.1. Le locataire ne doit pas:

(a) Sous-louer ou ouer le véhicule à une autre personne;

(b) permettre au véhicule d'être exploités en dehors de son autorité;

(c) Faire fonctionner le véhicule ou de lui permettre de fonctionner dans toute course,  vitesse d'essai, un rally, ou compétition;

(d) conduire le véhicule ou de permettre qu'il soit exploité pour propulser ou remorquer tout autre véhicule;

(e) conduire le véhicule ou lui permettre d'être exploités pour le transport de plus que le nombre de passagers ou de plus que le poids des marchandises spécifiées dans le certificat de chargement du véhicule;

(f) de conduire ou permettre que le véhicule soit conduit par une personne si, au moment de la conduite du véhicule, le locataire ou autre personne n'est pas titulaire d'un permis approprié pour le véhicule de conduire valide;

(g) Le transport d'un animal dans le véhicule (à l'exception des chiens-guides pour les personnes ayant une déficience visuelle).

13. Retour du véhicule

13.1. Le locataire devra, au moment ou avant l'expiration de la durée de la location, livrer le véhicule à l'emplacement décrit dans l'accord de location, ou obtenir le consentement de Travel Roads (Mtius) Ltd pour la continuation de la location.

14. Retour immédiat des véhicules En cas de défaut ou de dommages

14.1. Travel Roads (Mtius) Ltd ont le droit de mettre fin à la location et de prendre immédiatement possession du véhicule si le locataire ne respecte pas l'un des termes du contrat de location ou si le véhicule est endommagé. La résiliation de la location, sous l'autorité de la présente clause s'applique sans préjudice des autres droits de Travel Roads (Mtius) Ltd et les droits du locataire en vertu du contrat de location ou autrement.

15. Confidentialité

15.1. Travel Roads (Mtius) Ltd doit obtenir toute information du locataire aux fins de l'activité de location, le locataire avec TraveRoadsMtiusLtd et la fourniture de services à la clientèle connexes, y compris le marketing direct et d'évaluer la satisfaction des clients avec des produits et services de Trave Roads (Mtius) Ltd. Travel Roads (Mtius) Ltd a le droit d’ utiliser l'information à toutes ces fins. Le locataire est en droit de demander l'accès et de rectification sur ces données à tout moment en contactant Travel Roads (Mtius) Ltd.
15.2 Les renseignements demandés à vous est de permettre à cette société d'évaluer votre demande de louer un véhicule chez nous, et pour se conformer aux exigences de l'Autorité nationale des transports. Vous n'êtes pas obliger à fournir cette information, mais si vous ne le faite pas, nous sommes dans l’incapabilité devous louer un véhicule.

Note au locataire:

Travel Roads (Mtius) Ltd doit vous donner au moins une copie du contrat de location:

Une copie du contrat de location doit être conservé dans le véhicule pendant toute la durée de la location et montrés sur demande par un policier, un agent de la circulation, ou un employé agréé de la National Transport Authority.